Conditions générales et politique de confidentialité

Age minimum
Pour les cours loisirs, l’âge minimum est de 12 ans révolus au 1er septembre 2023. Aucune dérogation de sera accordée. En cas de doutes sur l’âge, une pièce d’identité sera demandée. Pour les cours de démarche créatives, l’âge minimum est de 14 ans dans l’année scolaire 2023-2024. Pour les examens, il faut que l’élève soit au minimum en dernière année du cycle d’orientation ou son équivalent. 

Participant
Le participant inscrit aux cours est le seul à pouvoir venir. Sa place ne peut être ni vendue, ni échangée avec quelqu’un d’autre. Il n’est pas possible non-plus d’inviter des amis/famille aux cours. 

Durée des cours
Les cours durent 1h30 ou 3h ou 3h 1 semaine sur 2.
L’année scolaire commence le lundi 28 août 2023 . Elle se termine le samedi 30 juin 2024.
L’année scolaire comprend 38 semaines et 19 semaines pour les inscrits 3h 1 cours sur 2.

Pour les stages, se référer à la page dédiée.

Durée de l’inscription (hors stages)
Le participant s’engage pour une année scolaire. S’il s’est inscrit en cours d’année scolaire, celle-ci commence le jour de son inscription pour se terminer le dernier jour de l’année scolaire.

Période d’essai (hors stages)
Pour bénéficier d’une période d’essai de 1 mois, vous devez souscrire au supplément à l’inscription. Celle-ci vous permet d’annuler l’inscription à la fin du mois de votre inscription.
Cette annulation ne donne droit à aucun remboursement.

Résiliation en cours d’année scolaire (hors stages)
Avec l’assurance annulation, la libération de l’écolage est effective au 31 décembre 2023. Elle vous libère des mensualités de janvier à juin 2024. La résiliation doit être annoncée par écrit par e-mail ou par SMS. La souscription à l’assurance annulation s’effectue au moment de l’inscription.
L’inscription étant annuelle, l’écolage reste dû en cas de résiliation sans l’option assurance annulation.  En cas de désistement/résiliation, l’assurance n’est pas remboursée. L’assurance annulation n’est pas remboursable. 

Paiement des écolages 
Le payement de l’écolage autorise la participation au cours. 
Le payement s’effectue annuellement ou est échelonné en 10 x de septembre à juin. Le payement est demandé à l’inscription, directement intégré dans la boutique en ligne. Pour l’échelonnement mensuel, les factures suivantes sont envoyées sous forme de bulletin QR.

Les mensualités ne représentent pas un nombre de cours mensuels. C’est une division en 10 parts égales du tarif annuel.

Suppléments examens
Les suppléments examens sont facturés en 1x sur la première facturation. Il ne sont pas remboursés en cas de désistement avec l’assurance annulation. 

Inscription en cours d’année scolaire
Sont déduits de l’écolage annuel les mois antérieurs à l’inscription à hauteur de la mensualité correspondante.
Seule la mensualité est prise en compte dans le calcul et non le nombre réel de cours.

Types de paiements acceptés
A l’inscription : Postcard, carte de crédit, Twint.

Pour les payements suivants : Facture QR.

Retard de paiement
Dès la 2e mensualité, le paiement doit nous parvenir avant le premier de chaque mois. En cas de retard, un premier rappel sera adressé. En cas de non-paiement après ce premier rappel, un 2e rappel sera adressé avec 15.- de frais de rappel avec suspension de la permission de se présenter au cours jusqu’à payement de l’écolage.
En cas de non-payement après le 2e rappel, des poursuites seront engagées avec le total annuel restant dû et des intérêts créanciers de 5%.

Remboursement
Les cours ne sont remboursables d’aucune façon.

Vacances et jours fériés
L’école est fermée pendant les semaines jaunes sur le calendrier. Celles-ci ne sont pas facturées dans le tarif annuel.
Les jours fériés ne comportent pas de cours. Ceux-ci ne sont pas remboursables. Pour les élèves inscrits 3h 1 cours sur 2, les jours fériés tombant dans leur semaine d’attribution sont rattrapables dans un autre horaire.

Absences 
Les absences ne sont pas remboursables. Les absences ne sont pas rattrapables en cas de payement mensuel. 1 absence est rattrapable par mois (non cumulable de mois en mois) si vous avez pris le payement annuel. Vous devez rattraper l’absence le même mois que celle-ci. XyZèbre n’est pas responsable des absences des élèves mineurs et ne communique pas spontanément celles-ci aux parents. Les parents peuvent demander en tout temps le planning de présence de leur enfant. 

Heures d’arrivée
Les arrivées tardives ne sont ni remboursées, ni compensées en temps de cours. Veuillez prendre vos dispositions également pour ne pas arriver trop en avance. Une avance de 10mn au plus sera tolérée. 

Exclusion d’un cours
Le professeur se réserve le droit d’exclure un ou plusieurs participants d’un cours pour justes motifs (indiscipline, irrespect, non-paiement des écolages, absentéisme, vol, espionnage commercial, etc.). En cas d’exclusion, l’écolage déjà payé ne sera pas remboursé et l’écolage annuel reste dû.

Assurance
Pour tous les cours, le professeur dénie toute responsabilité pour les éventuels dommages subits. Vous devez dès lors souscrire vous-même une assurance suffisante. Le professeur ne peut pas être tenu pour responsable de vols, dégâts ou pertes.

Matériel
Tout matériel endommagé sera facturé au participant au prix neuf. Veillez à avoir une assurance RC active. 

Dessins du participant
Le participant peut prendre ses travaux au fur et à mesure une fois qu’ils sont terminés. Il doit aussi venir les récupérer avant la fin du contrat (avant le 31 décembre 2023 en cas d’annulation; avant le 30 juin 2024 dans les autres cas). Les dessins non réclamés sont détruits. 

Concurrence
Toute personne travaillant ou étant à son compte dans une entreprise concurrente à XyZèbre se verra annuler son inscription (suspicion d’espionnage commercial). L’écolage déjà payé ne sera pas remboursé. XyZèbre se réserve le droit de démarches juridiques selon la gravité du cas. 

Publications

Les travaux d’élèves réalisés en cours peuvent être utilisés gracieusement sur le site internet et les réseaux sociaux de XyZèbre afin de mettre en avant les activités de l’atelier. Si vous ne désirez pas y apparaître, faites-le nous savoir par e-mail ou par sms dans le mois suivant votre inscription. 

Places disponibles
Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions. Les élèves déjà inscrits chez XyZèbre par le passé ont priorité du choix d’horaire.

Evénements exceptionnels
Lors d’événements exceptionnels comme la pandémie liée au Covid-19, les cours sont organisés en ligne si la loi le demande. Le contrat est maintenu sauf avis contraire de la Direction. 

Attestation de cours
Si vous le souhaitez, le professeur vous établira une attestation personnalisée. 

Modifications des programmes et des prix
XyZèbre se réserve le droit de procéder à des modifications des programmes, des prix ainsi que des conditions générales.