Conditions générales et politique de confidentialité
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute inscription aux cours ou achats dans la boutique en ligne.
Cours (année scolaire 2024-2025)
Age minimum
Pour les cours loisirs, l’âge minimum est de 12 ans révolus au 1er septembre 2024.
Aucune dérogation ne sera accordée. En cas de doutes sur l’âge, une pièce d’identité sera demandée. Pour les autres cours et stages, l’âge minimum est stipulé dans la description de celui-ci.
Participant
Le participant inscrit aux cours est le seul à pouvoir venir. Sa place ne peut être ni vendue, ni échangée avec quelqu’un d’autre.
Il n’est pas possible d’assister aux cours avec des amis, de la famille ou son animal de compagnie.
Durée des cours réguliers annuels
Les cours durent 1h30 ou 3h ou 3h 1 semaine sur 2.
L’année scolaire commence le lundi 26 août 2024 . Elle se termine le samedi 28 juin 2025.
L’année scolaire comprend 38 semaines pour les cours de 1h30 ou 3h chaque semaine.
Pour les cours de 3h 1 cours sur 2, la durée est de 19 semaines.
Durée des stages
Se référer à la page dédiée.
Durée des entretiens de coaching
Se référer à la page dédiée.
Durée de l’inscription (hors stages/coaching)
Le participant s’engage pour une année scolaire. S’il s’est inscrit en cours d’année scolaire, celle-ci commence le jour de son inscription pour se terminer le dernier jour de l’année scolaire.
Période d’essai (hors stages/coaching)
Pour bénéficier d’une période d’essai de 1 mois, vous devez souscrire au supplément à l’inscription. Celle-ci vous permet d’annuler l’inscription à la fin du mois de votre inscription. Cette annulation ne donne droit à aucun remboursement.
Résiliation en cours d’année scolaire (hors stages/coaching)
Avec l’assurance annulation, la libération de l’écolage est effective au 31 décembre 2023.
Elle vous libère des mensualités de janvier à juin 2024. La résiliation doit être annoncée par écrit par e-mail ou par SMS. La souscription à l’assurance annulation s’effectue au moment de l’inscription.
L’inscription étant annuelle, l’écolage reste dû en cas de résiliation sans l’option assurance annulation. En cas de désistement/résiliation, l’assurance n’est pas remboursée.
Paiement des écolages
Le payement de l’écolage autorise la participation au cours.
Stages : le payement s’effectue en intégralité à l’inscription.
Coaching : Le payement s’effectue à la séance ou au forfait à la réservation.
Cours réguliers payement annuel : une partie du payement s’effectue en ligne à l’inscription (la somme varie en fonction du cours choisi) puis le solde par bulletin QR dans les 7 jours.
Cours réguliers payement en plusieurs fois : le payement est échelonné en 10 x de septembre à juin. La première mensualité est demandée à l’inscription, directement intégrée dans la boutique en ligne pour les nouveaux inscrits ou en bulletin QR. Les factures suivantes sont envoyées sous forme de bulletin QR.
Les mensualités ne représentent pas un nombre de cours mensuels. C’est une division en 10 parts égales du tarif annuel.
Suppléments examens (hors stages/coaching)
Les suppléments examens sont facturés en 1x sur la première facturation. Il ne sont pas remboursés en cas de désistement avec l’assurance annulation.
Inscription en cours d’année scolaire (hors stages/coaching)
Sont déduits de l’écolage annuel les mois antérieurs à l’inscription à hauteur de la mensualité correspondante. Seule la mensualité est prise en compte dans le calcul et non le nombre réel de cours.
Types de payements acceptés
A l’inscription en ligne : Paypal, carte de crédit et de débit, Twint, ApplePay, SamsungPay, GooglePay.
Pour les payements suivants : Facture QR, carte de crédit en ligne.
Retard de payement
En cas de retard, un premier rappel sera adressé. En cas de non-paiement après ce premier rappel, un 2e rappel sera adressé avec 15.- de frais de rappel avec suspension de la permission de se présenter au cours jusqu’à payement de l’écolage. En cas de non-payement après le 2e rappel, des poursuites seront engagées avec le total annuel restant dû et des intérêts créanciers de 5%.
Pour les payements échelonnés, dès la 2e mensualité, celui-ci doit nous parvenir avant le premier de chaque mois (mensualité d’octobre à effectuer avant le 1er octobre, etc).
Remboursement
Les cours, stages et rendez-vous de coaching ne sont remboursables d’aucune façon.
Vacances
L’école est fermée pendant les semaines jaunes sur le calendrier. Celles-ci ne sont pas facturées dans le tarif annuel.
Jours fériés
Les jours fériés ne comportent pas de cours. Ceux-ci ne sont pas remboursables. Les élèves dont le cours tombe un jour férié auront la possiblilité de venir dans un autre horaire à convenir.
Absences
Les absences ne sont pas remboursables. Elles ne sont pas rattrapables pour les stages et les cours réguliers payés par mensualités.
En cas de payement annuel, vous pourrez rattraper 1h30 de cours par mois (cours de 1h30 ou de 3h 1/2) ou 3h par mois (cours de 3h par semaine) dans un autre cours que le vôtre dont la date est à convenir avec XyZèbre. Vous n’aurez pas forcément accès au même matériel.
Pour le coaching, seuls les rendez-vous annulés 24h à l’avance sont compensables.
XyZèbre n’est pas responsable des absences des élèves mineurs et ne communique pas spontanément celles-ci aux parents. Les parents peuvent demander en tout temps le planning de présence de leur enfant.
Heures d’arrivée
Les arrivées tardives ne sont ni remboursées, ni compensées en temps de cours. Veuillez prendre vos dispositions également pour ne pas arriver trop en avance. Une avance de 10mn au plus sera tolérée.
Entretiens après ou avant les cours
Les entretiens avec l’élève et/ou ses parents doivent faire l’objet d’une réservation de date et heure. Ceux-ci sont facturés à raison de 90.- l’entretien d’une durée de 60mn maximum.
Aucun entretien improvisé ne sera accepté avant ou après un cours.
Utilisation de l’électricité
Vous pouvez charger vos téléphones portables, tablettes (Ipad, etc), écouteurs bluetooth ou ordinateur portable si vous l’utilisez en cours. Tout autre branchement est prohibé notamment les batteries de vélos électriques.
Utilisation du frigo
Les élèves ne peuvent pas utiliser le frigo à des fins personnelles.
Exclusion d’un cours
L’accès aux cours sera refusé au participant en cas d’hygiène insuffisante (odeurs corporelles prononcées), ébriété, suspicion de consommation de stupéfiants ou tout autre comportement inadéquat. XyZèbre se réserve le droit d’exclure définitivement un ou plusieurs participants d’un cours pour justes motifs (cf ci-dessus, indiscipline, irrespect, non-paiement des écolages, absentéisme répété, vol, espionnage commercial, etc.). En cas d’exclusion, l’écolage déjà payé ne sera pas remboursé et l’écolage annuel reste dû. L’exclusion est confirmée par e-mail.
Assurance
Pour tous les cours, XyZèbre dénie toute responsabilité pour les éventuels dommages subits. Vous devez dès lors souscrire vous-même une assurance suffisante. XyZèbre ne peut pas être tenu pour responsable de vols, dégâts ou pertes.
Matériel et environnement
Tout matériel endommagé sera facturé au participant au prix neuf. Veillez à avoir une assurance RC active. Il en est de même pour les éventuels dégâts causés aux locaux. En outre, le nettoyage incomplet du matériel ou le maculage du lavabo/évier et faïence de peinture de manière récurrente peut entraîner l’exclusion du cours ou le payement des frais de nettoyage.
Dessins du participant
Le participant peut prendre ses travaux au fur et à mesure une fois qu’ils sont terminés. Il doit aussi venir les récupérer avant la fin du contrat (à la fin du stage, avant le 31 décembre 2024 en cas d’assurance annulation; avant le 28 juin 2025 dans les autres cas).
Les dessins non réclamés sont détruits.
Concurrence
Toute personne travaillant ou étant à son compte dans une entreprise concurrente à XyZèbre se verra annuler son inscription (suspicion d’espionnage commercial). L’écolage déjà payé ne sera pas remboursé. XyZèbre se réserve le droit de démarches juridiques selon la gravité du cas.
Publications
Les travaux d’élèves réalisés en cours peuvent être utilisés gracieusement sur le site internet, les réseaux sociaux et pour toute publicité et événement de XyZèbre afin de mettre en avant les activités de l’atelier. Si vous ne désirez pas y apparaître, faites-le nous savoir par e-mail ou par sms dans le mois suivant votre inscription.
Places disponibles
Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions. Pour les cours réguliers, les élèves déjà inscrits chez XyZèbre par le passé ont priorité du choix d’horaire.
Evénements exceptionnels
Lors d’événements exceptionnels comme la pandémie liée au Covid-19, les cours sont organisés en ligne si la loi le demande. Le contrat est maintenu sauf avis contraire de XyZèbre.
Attestation de cours
Si vous le souhaitez, XyZèbre vous établira une attestation personnalisée.
Modifications des programmes et des prix
XyZèbre se réserve le droit de procéder à des modifications des programmes, des prix ainsi que des conditions générales.
Boutique
Données des utilisateurs
Les données récoltées dans les formulaires d’inscription et les achats le sont uniquement pour un usage interne à XyZèbre et ne sont pas transmises à des tiers.
Cookies
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Prix
Les prix sont indiqués en francs suisses, TTC.
Les articles bénéficiant d’une garantie sont soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat.
Disponibilité
En cas d’indisponibilité d’un produit, nous vous informerons dans les meilleurs délais.
Modalités de paiement boutique en ligne
Méthodes de paiement : paiement Paypal, Carte de crédit via paypal, facture QR (pour la Suisse uniquement).
Livraison et transport
L’envoi des articles disponibles est effectué par poste dans un délai de 5 à 8 jours environ. Une participation de votre part est demandée une seule fois par commande.
A NOTER : XyZèbre ne livre pas ses colis en case postale et ne livre aucune marchandise à une clientèle mineure ou sous tutelle, sauf autorisation écrite des parents ou tuteur.
Retour ou échange de marchandises
Les articles doivent être renvoyés intacts et complets dans leur emballage d’origine dans un délai de 7 jours après réception de votre colis. Les frais de port liés au retour sont à votre charge. Dans le cas d’une commande échange, les frais de port de votre nouvelle commande vous sont offerts.
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