Conditions générales et politique de confidentialité

Age minimum
Pour les cours loisirs, l’âge minimum est de 12 ans révolus au 1er septembre 2025. Aucune dérogation ne sera accordée. En cas de doutes sur l’âge, une pièce d’identité sera demandée. Pour les autres cours et stages, l’âge minimum est stipulé dans la description de celui-ci.

Participant
Le participant inscrit aux cours est le seul à pouvoir venir. Sa place ne peut être ni vendue, ni échangée avec quelqu’un d’autre. Il n’est pas possible d’assister aux cours avec des amis, de la famille ou son animal de compagnie.

Durée des cours réguliers annuels
Les cours durent 1h30 ou 3h ou 3h 1 semaine sur 2.
L’année scolaire commence le lundi 25 août 2025 . Elle se termine le samedi 28 juin 2026.
L’année scolaire comprend 38 semaines pour les cours de 1h30 ou 3h chaque semaine. Pour les cours de 3h 1 cours sur 2, la durée est de 19 semaines.

Le participant s’engage pour une année scolaire. S’il s’est inscrit en cours d’année scolaire, celle-ci commence le jour de son inscription pour se terminer le dernier jour de l’année scolaire.

Durée des stages et des entretiens de coaching

Se référer à la page dédiée.

Période d’essai cours réguliers (hors stages/coaching)
La période d’essai est inclue et obligatoire pour tous les nouveaux élèves et non-disponible pour les anciens élèves.

Elle est valable le mois de septembre 2025 pour une inscription entre fin juin et début septembre 2025. Pour les inscriptions en cours d’année scolaire, la période d’essai s’applique lors du 1er mois du contrat (par ex. du 1er au 31 octobre, du 1er au 30 novembre, etc.). 

En cas de désistement, le payement en ligne n’est pas remboursé :

• Loisir et pré-examens :

• Payement mensuel : 1e mensualité + frais d’inscription et période d’essai
• Payement annuel : les 20% d’acompte de l’écolage annuel + frais d’inscription et période d’essai

• Examens :

• Payement mensuel et annuel  : 1er payement en ligne avec supplément examen + frais d’inscription et période d’essai

Il n’est pas possible de prolonger la période d’essai.

Après la période d’essai, la facturation s’effectue ainsi:

• Payement mensuel : vous recevez chaque mois la facture QR par e-mail jusqu’à juin 2026.
• Payement annuel : vous recevez la facture QR par e-mail du solde annuel.

La période d’essai est dans les 2 sens. XyZèbre peut également mettre fin au contrat à la fin de celle-ci.

Paiement des écolages 
Le payement de l’écolage autorise la participation au cours. 

Stages : le payement s’effectue en intégralité à l’inscription.

Coaching : Le payement s’effectue à la séance ou au forfait à la réservation.

Cours réguliers payement annuel : 20% du payement s’effectue en ligne à l’inscription (la somme varie en fonction du cours choisi) puis le solde par bulletin QR dans les 7 jours pour les anciens élèves; à la fin de la période d’essai pour les nouveaux inscrits.

Cours réguliers payement en mensualités : le payement est échelonné en 10 x de septembre 2025 à juin 2026. La première mensualité est demandée à l’inscription, directement intégrée dans la boutique en ligne. Les factures suivantes sont envoyées sous forme de bulletin QR. Elles sont payables à l’avance (avant le 1er octobre pour la mensualité d’octobre, etc).

Les mensualités ne représentent pas un nombre de cours mensuels. C’est une division en 10 parts égales du tarif annuel.

Inscription en cours d’année scolaire (hors stages/coaching)
Sont déduits de l’écolage annuel les mois antérieurs à l’inscription à hauteur de la mensualité correspondante. Seule la mensualité est prise en compte dans le calcul et non le nombre réel de cours.

Types de payements acceptés
Pour toutes les offres de cours :

A l’inscription en ligne : Postcard, carte de crédit, Twint, ApplePay, GooglePay, SamsungPay.

Pour les payements suivants : Facture QR, carte de crédit en ligne.

Retard de payement

En cas de retard, un premier rappel sera adressé. En cas de non-paiement après ce premier rappel, un 2e rappel sera adressé avec 15.- de frais de rappel avec suspension de la permission de se présenter au cours jusqu’à payement de l’écolage. En cas de non-payement après le 2e rappel, des poursuites seront engagées avec le total annuel restant dû et des intérêts créanciers de 5%.

Remboursement
Les cours, stages et rendez-vous de coaching ne sont remboursables d’aucune façon.

Vacances et jours fériés
L’école est fermée pendant les semaines et jours en jaune sur le calendrier. Les vacances scolaires ne sont pas facturées dans le tarif annuel. Les jours fériés ne comportent pas de cours. Ceux-ci ne sont pas remboursables ni rattrapables.

Absences 
Les absences ne sont pas remboursables. Elles ne sont pas rattrapables pour les stages et les cours réguliers payés par mensualités.

En cas de payement annuel, vous pourrez rattraper :

• Formule 1h30 chaque semaine : 10 x 1h30 rattrapables dans l’année scolaire
• Formule 3h 1 semaine sur 2 : 5 x 3h rattrapables dans l’année scolaire
• Formule 3h chaque semaine : 10 x 3h rattrapables dans l’année scolaire

Pour les rendez-vous de coaching, seuls les annulations 24h à l’avance sont compensables.

XyZèbre n’est pas responsable des absences des élèves mineurs et ne communique pas spontanément celles-ci aux parents. Les parents peuvent demander en tout temps le planning de présence de leur enfant. 

Heure d’arrivée
Les arrivées tardives ne sont ni remboursées, ni compensées en temps de cours.

Veuillez prendre vos dispositions également pour ne pas arriver trop en avance. Une avance de 10mn au plus sera tolérée mais ne vous garantira pas une attente dans l’atelier.

Entretiens après ou avant les cours 
Les entretiens avec l’élève et/ou ses parents doivent faire l’objet d’une réservation de date et heure. Ceux-ci sont facturés à raison de 90.- l’entretien d’une durée de 60mn maximum. Aucun entretien improvisé ne sera accepté avant ou après un cours.

Utilisation de l’électricité et du frigo
Vous pouvez charger vos téléphones portables, tablettes (Ipad, etc), écouteurs bluetooth, ou ordinateur portable si vous l’utilisez en cours. Tout autre branchement est prohibé notamment les batteries de vélos électriques.

Les élèves ne peuvent pas utiliser le frigo à des fins personnelles.

Exclusion d’un cours

L’accès aux cours sera refusé au participant en cas d’hygiène insuffisante (odeurs corporelles prononcées), ébriété, suspicion de consommation de stupéfiants ou tout autre comportement inadéquat.

XyZèbre se réserve le droit d’exclure définitivement un ou plusieurs participants d’un cours pour justes motifs (cf ci-dessus, indiscipline, irrespect, non-paiement des écolages, absentéisme répété, vol, espionnage commercial, etc.). En cas d’exclusion, l’écolage déjà payé ne sera pas remboursé et l’écolage annuel reste dû. L’exclusion est confirmée par e-mail.

Assurance
Pour tous les cours, XyZèbre dénie toute responsabilité pour les éventuels dommages subits. Vous devez dès lors souscrire vous-même une assurance suffisante. XyZèbre ne peut pas être tenu pour responsable de vols, dégâts ou pertes.

Matériel et environnement
Tout matériel endommagé sera facturé au participant au prix neuf. Veillez à avoir une assurance RC active. Il en est de même pour les éventuels dégâts causés aux locaux. En outre, le nettoyage incomplet du matériel ou le maculage du lavabo/évier et faïence de peinture de manière récurrente peut entraîner l’exclusion du cours ou le payement des frais de nettoyage.

Dessins du participant
Le participant peut prendre ses travaux au fur et à mesure une fois qu’ils sont terminés. Il doit aussi venir les récupérer avant la fin du contrat (à la fin su stage, à la fin des cours réguliers avant le 28 juin 2026). Les dessins non réclamés sont détruits. 

Concurrence
Toute personne travaillant ou étant à son compte dans une entreprise concurrente à XyZèbre (enseignement des arts visuels et associés) se verra annuler son inscription pour suspicion d’espionnage commercial. L’écolage déjà payé ne sera pas remboursé. XyZèbre se réserve le droit de démarches juridiques selon la gravité du cas. 

Publications

Les travaux d’élèves réalisés en cours peuvent être utilisés gracieusement sur le site internet, les réseaux sociaux et pour toute publicité et événement de XyZèbre afin de mettre en avant les activités de l’atelier. Si vous ne désirez pas y apparaître, faites-le nous savoir par e-mail ou par sms dans les 10 jours suivant votre inscription. 

Places disponibles
Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions.

Evénements exceptionnels
Lors d’événements exceptionnels comme la pandémie liée au Covid-19, les cours sont organisés en ligne si la loi le demande. Le contrat est maintenu sauf avis contraire de XyZèbre.

Attestation de cours
Si vous le souhaitez, XyZèbre vous établira une attestation personnalisée. 

Modifications des programmes et des prix
XyZèbre se réserve le droit de procéder à des modifications des programmes, des prix ainsi que des conditions générales.